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Recherche de Titre

Une recherche de titre examine les registres hypothécaires, les jugements, les privilèges fiscaux, les servitudes et autres charges pouvant affecter la propriété. Elle vise à s'assurer que le vendeur a bien le droit de vendre le bien et qu'il n'existe pas de réclamations cachées pouvant nuire à l'acheteur. L'assurance titre est souvent souscrite pour protéger l'acheteur et le prêteur contre les défauts de titre non découverts lors de la recherche.

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